Pour votre information, documents municipaux, arrêtés préfectoraux, communiqués… sont disponibles ici. Vous pouvez les consulter directement ou les télécharger.
2026.07.09 – Arrêté préfectoral d’activation niveau “sévère” – prévention des feux d’espaces naturels
2026.07.08 – Arrêté préfectoral portant réglementation temporaire de l’achat, vente, cession, port, transport, utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, transport de boisson, transport du carburant et consommation d’alcool
Calendrier des permanences juridiques – août 2026
Calendrier des permanences juridiques – Juillet 2026
2025.07.03 – Contrôle sanitaire AEP – Transmission d’un bulletin d’analyse du contrôle sanitaire des eaux
2026.06.26 – arrêté préfectoral n° 2026/DDT/ABER/114 autorisant la destructions de sanglier avec cage piège par les lieutenants de louveterie
2026.06.24 – Arrêté portant dérogation à la réglementation sur les bruits de voisinage pour les entreprises du BTP en période de fortes chaleurs
Arrêté classement d’office
2025-06_annexe 1emprises non régularisées par acte_délib
2025-09-25_DELIB16 CLASS 2_KDELIB
Accusé réception de dossier complet – Contrôle des structures agricoles
RPLI Arrete Ouverture Enquête
RPLI Avis Ouverture Enquête Publique
Plan de prévention du bruit dans l’environnement – AVIS CONSULTATION DU PUBLIC- 27 février 2026
Plan de prévention du bruit dans l’environnement – 27 février 2026
Communiqué de la Direction Départementale des Territoires – Janvier 2026
RLPI Métropole du Grand Nancy – 11.12.2026
Calendrier Balayeuse 2026
Enquête publique – Classement d’office de voies et réseaux à Saint-Max
Classement d’office de voies et réseaux à Saint-Max
Coupure de courant 4 février 2026
Contrôle Sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Servitude de dégagements aéronautiques
Approbation du PLUI HD de la Métropole du Grand Nancy 06.12.2025
Coupure courant 27.10.2025
Contrôle Sanitaire des eaux consommation humaine 02.10.2025
RLPi Avis Ouverture Enquête Publique
RLPi Arrêté Ouverture Enquête Publique
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE 03/09/2025
Délibération de bilan de concertation exécutoire RLPI
Délibération de l’arrêt RLPI exécutoire
Braderie des commerçants 05 2025
Réparations Sauvages 12 05 2025
Délibération de la concertation PLUI
Délibération arrêt PLUI
Courrier avis PLUI
Arrêté interpréfectoral servitudes aéronautiques
Arrêté préfectoral pollution atmosphérique
